Valeurs et éthique

Le positionnement de C3Medical est basé sur 5 valeurs principales:

• Approche humaine: traiter et considérer chaque patient comme un membre de la famille

• "Charte du Patient Hospitalisé": applique strictement la "Circulaire Ministérielle" française n °. 95-22, 6 mai 1995

• Règles d'or: ne jamais engager un patient dans une thérapie inutile ou n'apportant aucune valeur ajoutée et ne jamais contester ou s'opposer à la décision finale - positive ou négative - du ou des experts médicaux.

• Transparence financière et politique de remboursement : grâce à un contrôle strict des dépenses, des rapports réguliers, essayer de rechercher toute source d'économies budgétaires potentielles et, si tel est le cas, à la fin du parcours de soins, rembourser le patient

• Confidentialité : Toujours protéger les droits humains du patient et ses données contre toute utilisation ou tout accès frauduleux et non autorisé

Approche humaine

C3Medical est fier d’appliquer en toutes circonstances la célèbre devise française: "Liberté, Egalité, Fraternité"

Lorsque la décision de vous accueillir ou prendre en charge votre patient en France est prise, cela signifie pour vous que chaque membre de l'équipe C3Medical, ainsi que nos partenaires impliqués dans votre parcours de soins ou dans celui de vos patients, feront de leur mieux.

Nous considérerons et traiterons la personne ou le patient, ainsi que leurs proches, comme des membres de notre famille, exactement comme nous nous attendions à être traités personnellement dans la même situation.

Règles d'or

La 1ère règle d'or de C3Medical est de "jamais engager un patient dans une thérapie qui sera inutile ou n'apportera aucune valeur ajoutée par rapport à ce qu'un traitement médical local pourrait apporter".

La 2ème règle d'or n'est jamais de contester ou d'opposer la décision finale du ou des experts médicaux, qu'elle soit positive ou négative.

L’efficacité de C3Medical reposant sur une chaîne de valeurs ajoutées cumulatives, chaque professionnel, expert dans son propre domaine, joue un rôle central: dans le domaine médical, ce sont les médecins et le directeur de C3Medical qui ont le dernier mot.

C’est une question d’efficacité vitale et c’est là que «le processus de second avis médical» joue un rôle essentiel dans la décision majeure d’engager - ou non - une thérapie en France (voir Processus clés).

Charte du patient hospitalisé

C3Medical applique strictement les principes légaux et appliqués à travers la “charte du patient” française issue de la “Circulaire Ministérielle” n. 95-22, 6 mai 1995:

«Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et font tout leur possible pour assurer à tous une vie digne, avec une attention particulière pour la fin de vie.

L'information donnée au patient doit être accessible et juste.

La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent et peut être assistée par une personne de confiance, librement choisie.

Une procédure médicale ne peut être effectuée qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Il a le droit de refuser tout traitement.

Tout adulte peut exprimer ses souhaits concernant sa fin de vie dans des directives préalables.

Un consentement spécifique est accordé, en particulier, aux personnes participant à une recherche biomédicale, au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain et aux actes de dépistage.

Une personne à qui on propose de participer à une recherche biomédicale est informée en particulier des avantages attendus et des risques prévisibles.

Son accord est donné par écrit. Son refus n’affectera pas la qualité des soins qu’il recevra.

La personne hospitalisée peut - sauf conformément à la loi - quitter l'établissement à tout moment après avoir été informée des risques possibles auxquels elle pourrait être exposée

La personne hospitalisée est traitée avec respect. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui le concernent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) a un accès direct à ses informations médicales. Sous certaines conditions, ses bénéficiaires en cas de décès bénéficient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut commenter les soins et l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, un comité sur les relations avec les utilisateurs et la qualité des soins veille notamment au respect des droits des utilisateurs.

Toute personne a le droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour pouvoir exprimer ses griefs et demander réparation pour le préjudice qu'ils estiment avoir subi, dans le cadre d'une procédure de règlement à l'amiable et / ou devant les tribunaux "

Transparence financière et politique de remboursement

C’est l’une des caractéristiques concurrentielles de C3Medical.

Comme décrit dans la section suivante «Processus clés », le département Finance et Contrôle de C3Medical examine en permanence et contrôle étroitement les dépenses.

Pour suivre cet objectif, chaque facture est soigneusement vérifiée. Dans le cas d'un écart négatif, une justification claire est demandée - ou la facture est rejeté - afin de garantir le respect du budget et d'essayer de réduire les coûts chaque fois que cela est réalisable.

Dans cette optique, vous ou votre assurance bénéficiez d'un rapport régulier sur les dépenses et, à la fin du parcours de soins, toutes les factures sont fournies. S'il y a des économies : C3Medical remboursera l'argent économisé.

Cette politique en matière d’éthique est l’une des caractéristiques de C3Medical, en plus des frais de service de C3Medical qui sont précisés clairement, dans le budget de votre proposition de parcours de soins avant de signer le contrat avec C3Medical.

Confidentialité

C3Medical est placé sous l'autorité de la Haute Autorité de Santé Publique (HAS), qui applique des règles très strictes en matière de confidentialité et de respect de la vie privée à l'égard des questions médicales.

Pour renforcer cette protection, C3Medical se conforme aux exigences spécifiques des hôpitaux et développe une collaboration interne étroite pour gérer son activité internationale.

L’objectif de C3Medical est de toujours protéger les droits du patient et ses données de toute violation potentielle de la confidentialité, conséquence d’une utilisation non autorisée ou frauduleuse, de tout accès non autorisé par un professionnel ou un particulier.

Pour répondre à ces exigences de haut niveau, les systèmes d’information de C3Medical sont pleinement conformes aux exigeantes certifications européennes GDPR (Règlement général sur la protection des données) et françaises HADS (Hébergement autorisé des données de sécurité).

En outre, C3Medical applique les normes techniques les plus strictes afin de protéger les différents échanges de données et transferts entre les différentes parties impliquées dans le parcours du patient, ainsi que de protéger le stockage de toutes les données du patient longtemps après la fin du processus de traitement en France.

Approche humaine

C3Medical est fier d’appliquer en toutes circonstances la célèbre devise française: "Liberté, Egalité, Fraternité"

Lorsque la décision de vous accueillir ou prendre en charge votre patient en France est prise, cela signifie pour vous que chaque membre de l'équipe C3Medical, ainsi que nos partenaires impliqués dans votre parcours de soins ou dans celui de vos patients, feront de leur mieux.

Nous considérerons et traiterons la personne ou le patient, ainsi que leurs proches, comme des membres de notre famille, exactement comme nous nous attendions à être traités personnellement dans la même situation.

Règles d'or

La 1ère règle d'or de C3Medical est de "jamais engager un patient dans une thérapie qui sera inutile ou n'apportera aucune valeur ajoutée par rapport à ce qu'un traitement médical local pourrait apporter".

La 2ème règle d'or n'est jamais de contester ou d'opposer la décision finale du ou des experts médicaux, qu'elle soit positive ou négative.

L’efficacité de C3Medical reposant sur une chaîne de valeurs ajoutées cumulatives, chaque professionnel, expert dans son propre domaine, joue un rôle central: dans le domaine médical, ce sont les médecins et le directeur de C3Medical qui ont le dernier mot.

C’est une question d’efficacité vitale et c’est là que «le processus de second avis médical» joue un rôle essentiel dans la décision majeure d’engager - ou non - une thérapie en France (voir Processus clés).

Charte du patient hospitalisé

C3Medical applique strictement les principes légaux et appliqués à travers la “charte du patient” française issue de la “Circulaire Ministérielle” n. 95-22, 6 mai 1995:

«Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et font tout leur possible pour assurer à tous une vie digne, avec une attention particulière pour la fin de vie.

L'information donnée au patient doit être accessible et juste.

La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent et peut être assistée par une personne de confiance, librement choisie.

Une procédure médicale ne peut être effectuée qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Il a le droit de refuser tout traitement.

Tout adulte peut exprimer ses souhaits concernant sa fin de vie dans des directives préalables.

Un consentement spécifique est accordé, en particulier, aux personnes participant à une recherche biomédicale, au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain et aux actes de dépistage.

Une personne à qui on propose de participer à une recherche biomédicale est informée en particulier des avantages attendus et des risques prévisibles.

Son accord est donné par écrit. Son refus n’affectera pas la qualité des soins qu’il recevra.

La personne hospitalisée peut - sauf conformément à la loi - quitter l'établissement à tout moment après avoir été informée des risques possibles auxquels elle pourrait être exposée

La personne hospitalisée est traitée avec respect. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui le concernent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) a un accès direct à ses informations médicales. Sous certaines conditions, ses bénéficiaires en cas de décès bénéficient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut commenter les soins et l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, un comité sur les relations avec les utilisateurs et la qualité des soins veille notamment au respect des droits des utilisateurs.

Toute personne a le droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour pouvoir exprimer ses griefs et demander réparation pour le préjudice qu'ils estiment avoir subi, dans le cadre d'une procédure de règlement à l'amiable et / ou devant les tribunaux "

Transparence financière et politique de remboursement

C’est l’une des caractéristiques concurrentielles de C3Medical.

Comme décrit dans la section suivante «Processus clés », le département Finance et Contrôle de C3Medical examine en permanence et contrôle étroitement les dépenses.

Pour suivre cet objectif, chaque facture est soigneusement vérifiée. Dans le cas d'un écart négatif, une justification claire est demandée - ou la facture est rejeté - afin de garantir le respect du budget et d'essayer de réduire les coûts chaque fois que cela est réalisable.

Dans cette optique, vous ou votre assurance bénéficiez d'un rapport régulier sur les dépenses et, à la fin du parcours de soins, toutes les factures sont fournies. S'il y a des économies : C3Medical remboursera l'argent économisé.

Cette politique en matière d’éthique est l’une des caractéristiques de C3Medical, en plus des frais de service de C3Medical qui sont précisés clairement, dans le budget de votre proposition de parcours de soins avant de signer le contrat avec C3Medical.

Confidentialité

C3Medical est placé sous l'autorité de la Haute Autorité de Santé Publique (HAS), qui applique des règles très strictes en matière de confidentialité et de respect de la vie privée à l'égard des questions médicales.

Pour renforcer cette protection, C3Medical se conforme aux exigences spécifiques des hôpitaux et développe une collaboration interne étroite pour gérer son activité internationale.

L’objectif de C3Medical est de toujours protéger les droits du patient et ses données de toute violation potentielle de la confidentialité, conséquence d’une utilisation non autorisée ou frauduleuse, de tout accès non autorisé par un professionnel ou un particulier.

Pour répondre à ces exigences de haut niveau, les systèmes d’information de C3Medical sont pleinement conformes aux exigeantes certifications européennes GDPR (Règlement général sur la protection des données) et françaises HADS (Hébergement autorisé des données de sécurité).

En outre, C3Medical applique les normes techniques les plus strictes afin de protéger les différents échanges de données et transferts entre les différentes parties impliquées dans le parcours du patient, ainsi que de protéger le stockage de toutes les données du patient longtemps après la fin du processus de traitement en France.